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Coronavirus (COVID-19) : un nouveau dispositif de soutien pour le secteur du cinéma

Durement touché par la crise sanitaire, le secteur du cinéma fait l’objet de diverses mesures de soutien, dont la liste vient récemment de s’allonger. Quel...

Coronavirus (COVID-19) : nouvelles précisions pour les avances remboursables et les prêts bonifiés

Les entreprises touchées par la crise sanitaire peuvent prétendre à divers dispositifs de soutien financier, notamment dans l’hypothèse où elles n’ont pas obtenu de prêt...

Coronavirus (COVID-19) et travail dominical : des dérogations étendues ?

Afin de faire face à la crise sanitaire, les services de « contact-tracing » participant à la mise en œuvre des traitements de données...

Coronavirus (COVID-19) : le SARS-CoV-2, un agent biologique « pathogène » ?

L’exposition aux agents biologiques doit être prise en compte par l’employeur dans l’évaluation des risques professionnels. Les agents biologiques susceptibles de provoquer une maladie doivent...

Coronavirus (COVID-19) et reconfinement : une nouvelle allocation de remplacement pour les exploitants agricoles ?

Pour venir en aide aux exploitants agricoles qui, du fait de l’épidémie de covid-19, doivent se faire remplacer sur leur exploitation, le Gouvernement a mis...

Coronavirus (COVID-19) : protocole sanitaire assoupli au 6 janvier 2021 ?

Depuis le 1er confinement, et particulièrement le 1er déconfinement, le Ministère du Travail a créé un protocole sanitaire national afin de permettre aux employeurs de...

Coronavirus (COVID-19) et activité partielle : des aménagements divers

Afin d’aider les entreprises à faire face à la crise sanitaire, le dispositif d’activité partielle a été largement déployé (et modifié !) au cours des...

Coronavirus (COVID-19) et activité partielle : quels aménagements pour les allocations et indemnités en 2021 ?

Afin d’aider les entreprises à faire face à la crise sanitaire, le dispositif d’activité partielle a été largement déployé en 2020. Dans une série de...

Coronavirus (COVID-19) et activité partielle : quels aménagements pour les salariés non soumis aux 35 h en 2021 ?

Afin d’aider les entreprises à faire face à la crise sanitaire, le dispositif d’activité partielle a été largement déployé en 2020. Le gouvernement est venu...